Aller au contenu principal Aller au pied de page
Saugues
Prévisions météo : Ensoleillé
23 °C, Ensoleillé
Vent: SO de 8 km/h
Humidité: 65%
  • Auj
    Prévisions météo : Risque de Pluie
    18/31 °C
  • Dim
    Prévisions météo : Averses
    18/30 °C
  • Lun
    Prévisions météo : Globalement Ensoleillé
    16/28 °C
  • Mar
    Prévisions météo : Globalement Ensoleillé
    16/29 °C
Mairie de Monistrol d'Allier - Le bourg 43580 Monistrol d'Allier   04 71 57 21 21
  • ACCUEIL
  • VIE MUNICIPALE
    • Conseil municipal
    • Bulletins municipaux
    • Comptes-rendus & Arrêtés
    • Démarches en ligne
    • Services municipaux
    • Intercommunalité
  • VIE PRATIQUE
    • Commerçants
    • Créations artisanales
    • Hébergement & Restauration
    • Associations
    • Location salle communale
    • Bibliothèque
    • Appartements à louer
    • Transports
  • TOURISME & LOISIRS
    • La commune en vidéo
    • Histoire de la commune
    • Activités & Loisirs
    • Tourisme & Patrimoine
    • Chemin de Saint-Jacques de Compostelle
    • Monistrol d'Allier en images
    • Office de Tourisme
  • MANIFESTATIONS
    • Agenda des manifestations
    • Programme Cinéma
    • Exposition Guerre 14-18
    • 150 ans du Cévenol 2021
    • Ouverture du Festival en Gévaudan 2023
  • CONTACT
Menu
  • ACCUEIL
  • VIE MUNICIPALE
    • Conseil municipal
    • Bulletins municipaux
    • Comptes-rendus & Arrêtés
    • Démarches en ligne
    • Services municipaux
    • Intercommunalité
  • VIE PRATIQUE
    • Commerçants
    • Créations artisanales
    • Hébergement & Restauration
    • Associations
    • Location salle communale
    • Bibliothèque
    • Appartements à louer
    • Transports
  • TOURISME & LOISIRS
    • La commune en vidéo
    • Histoire de la commune
    • Activités & Loisirs
    • Tourisme & Patrimoine
    • Chemin de Saint-Jacques de Compostelle
    • Monistrol d'Allier en images
    • Office de Tourisme
  • MANIFESTATIONS
    • Agenda des manifestations
    • Programme Cinéma
    • Exposition Guerre 14-18
    • 150 ans du Cévenol 2021
    • Ouverture du Festival en Gévaudan 2023
  • CONTACT
  1. Professionnels
  2. Secteurs d'activité
  3. Arts et culture

Arts et culture

Statut d’artiste-auteur

  • Artiste-auteur : déclaration de début d'activité
  • Artiste-auteur : fiscalité (déclaration de revenus, TVA et CFE)
  • Artiste-auteur : affiliation et régime social
  • Contrat de cession de droits d'auteur

Spectacles

  • Récépissé d'entrepreneur de spectacles
  • Entrepreneur de spectacles : aide à l'emploi du plateau artistique (APAJ)

Édition - Vente de livres

  • Mentions obligatoires sur un livre papier ou numérique
  • Vente de livres : prix de vente, droit de retour, label

Questions / Réponses

  • Un artiste peut-il être micro-entrepreneur ?

Pour en savoir plus

  • Dispositifs d'aide à la recherche et au patrimoine en danse —Centre national de la danse (CND)
  • Fiche explicative d'un contrat de cession d'exploitation d'un spectacle —Centre national de la danse (CND)
  • Sécurité sociale des auteurs —Ministère de la culture

187 rue des Jacquets
43580 Monistrol d'Allier

Tel.: 04 71 57 21 21

Nous écrire

facebooklinkedinImpression


Mardi, jeudi et vendredi  : 8H15 à 12H

Samedi des semaines paires : 8H à 12H

  • MENTIONS LÉGALES
Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation